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Quels usages peut-on faire des photos "Libres de Droits"?
L'usage qu'il est possible de faire des photos est défini dans le contrat de licence. Chaque éditeur propose son propre contrat de licence, et il y a donc des différences entre les usages autorisés.

D’un point de vue général, il faut savoir que les photos, notamment celles où figurent des personnages ne doivent pas être utilisées dans un contexte pornographique, immoral ou diffamant. Par ailleurs, certaines collections peuvent contenir des photos de bâtiments, objets ou marques protégés: il vous appartient de négocier les droits correspondant avec leurs propriétaires. Il est également interdit de revendre les images en tant que banque d’images concurrente de celle de l’éditeur!

En fonctions des éditeurs, et donc des contrats de licence, les types d’ usages autorisés sont les suivants:

- Publicité imprimée (annonces presse, catalogues, brochures, affichage…): est autorisée sans supplément et sans limitation de tirage par la plupart des éditeurs. La seule exception concerne l'affichage pour lequel certains éditeurs français demandent un supplément.
- Packaging : est autorisé sans supplément par la plupart des éditeurs.
- Editorial (presse, livres) : est autorisé sans limitation de tirage par l'ensemble des éditeurs.
- Web : est autorisé par la quasi-totalité des éditeurs pour illustrer des sites. Les images ne doivent pas être mises à disposition du public pour le téléchargement, et il faut donc mentionner le copyright de l'éditeur, et ne pas dépasser un certain format.
- Revente (cartes postales, calendriers…): lorsque la photo constitue la "valeur principale" d'un produit vendu, il faut en général payer un droit supplémentaire à l'éditeur.
Posté le 25.7.05 | Poster un commentaire
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